À qui appartiennent les droits d’auteur des créations réalisées dans Canva

Nous répondons aux questions les plus fréquentes concernant les droits d’auteur sur les créations que vous réalisez sur Canva, comme le prévoit notre Contrat de licence de contenu.

Vous envisagez de déposer la marque d’un logo que vous avez conçu ? En savoir plus sur les marques et les logos.

Cela dépend de sa composition. En règle générale, si vous êtes à l’origine d’une création originale, vous en détenez également les droits d’auteur. Toutefois, si vous avez utilisé du contenu tiers (par exemple, du contenu de stock issu de la bibliothèque Canva) dans votre création, vos droits sont soumis aux droits de ces tiers.

Canva vous accorde des licences non exclusives pour utiliser du contenu de stock dans vos créations (notamment des photos, des éléments graphiques, des vidéos, des polices et de la musique), pour différents usages autorisés. Vous pouvez notamment vendre certains types de créations qui contiennent du contenu. En savoir plus sur l’utilisation de Canva pour créer des produits numériques et physiques à vendre.

Certains services d’impression tiers peuvent vous demander de confirmer que vous détenez les droits d’auteur sur toute création que vous importez sur leur service. Si c’est le cas, vous ne pouvez pas utiliser de contenu Canva dans ces créations, car vous ne détenez pas les droits d’auteur sur ce contenu. Vous disposez uniquement d’une licence pour l’utiliser.

Si le service d’impression vous demande uniquement de confirmer que vous avez le droit d’utiliser votre création contenant du contenu Canva, vous pouvez utiliser ce service, à condition de respecter les conditions de notre licence (par exemple, vous ne pouvez pas vendre le contenu seul).

Il vous incombe de vérifier les conditions des sites Web tiers, car Canva ne peut pas vous conseiller à ce sujet.

Entre vous et Canva, dans la mesure autorisée par la loi, vous êtes propriétaire des images que vous créez avec Magic Media, DALL·E et Imagen by Google Cloud. Toutefois, la protection de ces contenus par le droit d’auteur dépend de la législation en vigueur dans votre juridiction.

À l’heure actuelle, de nombreuses juridictions (y compris les États-Unis) n’accordent pas de protection par le droit d’auteur aux œuvres générées par l’IA. Cette position s’applique à l’IA générative dans son ensemble et ne concerne pas spécifiquement Canva ou Studio magique.

Vous pouvez donc toujours utiliser vos créations générées par l’IA, mais votre capacité à empêcher d’autres personnes de les utiliser ou de les copier peut être limitée. Si vous avez des questions sur les conséquences possibles pour l’usage que vous prévoyez, nous vous recommandons de demander conseil à un juriste de votre région.

En savoir plus sur l’utilisation de Magic Media.