Utilisez Canva pour concevoir des produits numériques et physiques à vendre

Nous savons que les licences de contenu et les conditions d’utilisation commerciale peuvent prêter à confusion et sembler un peu compliquées. Le sujet est nuancé et nous ne pouvons pas toujours répondre clairement à chaque situation particulière. Nous souhaitons toutefois vous donner quelques informations à garder à l’esprit lorsque vous utilisez Canva pour créer et vendre des designs (par exemple des modèles, des produits imprimés, des e-books et du contenu généré par l’IA) ou pour créer des designs pour des clients.

Pour consulter l’intégralité des conditions juridiques, lisez notre accord de licence de contenu.

Nous aborderons plus en détail certaines situations, mais voici ce qu’il faut généralement garder à l’esprit lorsque vous utilisez Canva pour créer et vendre des designs.

Créer un design original, c’est utiliser le contenu Canva en combinant des éléments de design (par exemple des images, des vidéos, des fichiers audio, d’autres médias, du texte, des illustrations et des éléments d’arrière-plan) et des techniques de modification afin de créer une nouvelle œuvre.

Comment savoir si mon design est suffisamment original ?

Posez-vous la question suivante : le design que je vends est-il unique et ai-je fourni un effort créatif pour le réaliser ? Ou est-ce que je revends simplement du contenu trouvé sur Canva en n’y apportant que quelques modifications ?

Dans quels cas l’utilisation du contenu est-elle considérée comme « autonome » ?

Utiliser le contenu dans sa forme d’origine, appliquer uniquement un filtre, changer ses couleurs, le redimensionner, le recadrer ou le détourer, ou encore utiliser un seul élément de contenu avec très peu d’éléments de design supplémentaires, comme une bordure, constitue une utilisation autonome.

Vous ne pouvez pas prendre un élément de la bibliothèque Canva (par exemple une photo ou une illustration), le placer sur un T-shirt et le vendre. Il ne s’agit pas d’un « design » : cela reviendrait à revendre le contenu de quelqu’un d’autre. Cette règle s’applique que vous créiez le T-shirt vous-même ou que vous passiez par un service d’impression tiers.

L’accord de licence de contenu de Canva vous autorise à utiliser du contenu Canva gratuit et Pro pour concevoir et vendre toute une gamme de produits (voir la section 5 de l’accord de licence de contenu), notamment :

• des modèles
• des affiches, des mugs, des T-shirts, des stickers et d’autres produits imprimés
• des e-books et des magazines

L’accord de licence de contenu de Canva ne vous autorise pas à utiliser du contenu gratuit ou Pro pour concevoir et vendre votre propre contenu stock (par exemple des fichiers d’images clipart). Pour vendre du contenu stock, vous devez créer vos propres designs de zéro.

Des conditions particulières s’appliquent à l’utilisation de contenu Canva Pro dans des modèles ou des produits destinés à la vente. Notre accord de licence de contenu détaille ces conditions, mais, en règle générale :

• Si vous souhaitez créer et vendre des modèles qui contiennent du contenu Pro, vous ne pouvez les vendre que sous forme de liens de modèles Canva. Consultez la section consacrée aux modèles ci-dessous pour en savoir plus.
• Une limite de pixels s’applique à l’utilisation de contenu Pro dans des publications numériques telles que les e-books.

Vous pouvez vendre des modèles sous certaines conditions.

• Les modèles doivent être des designs originaux. Vous pouvez combiner du contenu gratuit et Pro.
• Vous ne pouvez utiliser du contenu Pro dans des modèles que s’ils sont partagés sous forme de liens de modèles Canva (par exemple, un modèle qui permet à vos clients de revenir dans Canva pour y créer leur design).
• Vous ne pouvez pas vendre des modèles contenant du contenu Pro au format PDF ou dans un autre type de fichier, qu’ils soient aplatis ou non.

Nous définissons un modèle comme un design dont la mise en page et le style sont prédéfinis, et qui est destiné à être modifié ou personnalisé par l’utilisateur final afin de produire le document final souhaité.

Il peut s’agir de modèles pour des sites Web, des réseaux sociaux, des documents, des projets ou tout autre contenu destiné à être distribué et/ou vendu à des tiers. Par exemple :

• Une invitation de mariage est un modèle, car vous devez y ajouter les détails de l’événement pour pouvoir l’utiliser.
• Un e-book n’est pas un modèle, car il s’agit d’un produit fini qui ne nécessite pas de modification supplémentaire de la part de l’utilisateur final. C’est également le cas si l’e-book contient des sections que l’utilisateur final peut remplir. Par exemple, un livre de développement personnel peut contenir une section où les lecteurs peuvent prendre des notes.

Zahir crée des modèles d’invitations et souhaite utiliser Canva pour concevoir des modèles d’invitations de mariage à vendre sur Etsy.

• Zahir crée des modèles d’invitations contenant du contenu Pro. Cela est autorisé à condition qu’il vende ses modèles sous forme de liens de modèles Canva.
• Zahir crée des modèles d’invitations contenant uniquement du contenu gratuit et des photos qu’il a prises lui-même et importées dans Canva. Cela est autorisé : Zahir peut vendre ces modèles au format PDF ou sous forme de liens de modèles Canva.

Vous pouvez vendre différents produits imprimés et utiliser des services d’impression à la demande sous certaines conditions.

• Les produits imprimés doivent être des designs originaux. Vous pouvez combiner du contenu gratuit et Pro.
• Vous ne pouvez pas imprimer du contenu gratuit ou Pro tel quel.
• Vous pouvez utiliser des services d’impression à la demande à condition d’utiliser votre design original et que le service n’exige pas que vous en déteniez les droits d’auteur.

Certains services d’impression tiers peuvent vous demander de confirmer que vous détenez les droits d’auteur sur tout design que vous importez sur leur plateforme. Dans ce cas, vous ne pouvez pas utiliser de contenu Canva dans ces designs, car vous n’en détenez pas les droits d’auteur. Vous disposez uniquement d’une licence d’utilisation.

Si le service d’impression vous demande uniquement de confirmer que vous avez le droit d’utiliser votre design contenant du contenu Canva, vous pouvez l’utiliser à condition de respecter les conditions de notre licence (par exemple, vous ne pouvez pas essayer de vendre le contenu de manière autonome).

Il vous appartient de vérifier les conditions des sites Web tiers, car nous ne sommes pas en mesure de vous conseiller à ce sujet.

Exemple 1 : Jon souhaite créer des designs pour des T-shirts et des mugs et les vendre en faisant appel à un service d’impression à la demande. Il combine des éléments graphiques et des polices pour créer ses designs originaux. Cette utilisation est autorisée.

Exemple 2 : Nadia souhaite concevoir et vendre des affiches en faisant appel à un service d’impression à la demande. Son design se compose d’une seule photo entourée d’une bordure.

• Nadia ne peut pas utiliser des photos Pro ou gratuites de Canva pour ses affiches, car il s’agirait d’une utilisation autonome.
• Nadia peut utiliser ses propres photos, qu’elle importe dans Canva, pour créer ces affiches, car elle en détient les droits d’auteur et peut les utiliser de manière autonome.

Exemple 1

AJ souhaite concevoir et vendre des stickers.

• Il crée une planche de stickers comprenant 20 éléments individuels représentant des ballons de basket, de football et d’autres éléments liés au sport, issus de la bibliothèque Canva. Les stickers peuvent être téléchargés sous forme de PDF aplati ou de fichiers PNG individuels. Cette utilisation n’est pas autorisée, car chaque élément est utilisé de manière autonome et que proposer les fichiers individuels au téléchargement revient à vendre des images clipart.
• Il crée une planche de stickers avec 20 citations inspirantes qu’il a imaginées et saisies à l’aide des polices Canva. Les stickers peuvent être téléchargés sous forme de PDF aplati ou de fichiers PNG individuels. Cette utilisation est autorisée.

Exemple 2

Kat souhaite concevoir et vendre des cartes de vœux que ses clients pourront imprimer chez eux. Ces derniers ne peuvent pas modifier les cartes. Kat combine différentes polices et du contenu gratuit et Pro pour créer ses designs de cartes. Cette utilisation est autorisée.

Blake souhaite concevoir, imprimer et vendre un livre pour enfants. Iel commence par créer son livre à partir d’un modèle Canva. Cette utilisation est autorisée à condition que Blake ne vende pas le modèle tel quel. Blake doit compléter le modèle avec son propre contenu et y apporter une touche créative personnelle afin que le design du livre lui soit propre.

Vous pouvez vendre des publications numériques (par exemple des e-books, des magazines en ligne et des newsletters) sous certaines conditions.

• La publication numérique doit être un design original. Vous pouvez combiner du contenu gratuit et Pro.
• Si vous souhaitez utiliser du contenu Pro dans des publications numériques, vous devez les concevoir dans Canva.
• Vous ne pouvez pas télécharger du contenu Pro depuis Canva pour ensuite l’utiliser afin de concevoir votre e-book dans un autre logiciel.
• Si vous utilisez du contenu Pro dans un format non modifié (c’est-à-dire une photo seule sur une page, sans élément superposé), vous devez respecter la limite maximale de 480 000 pixels. Cela évite que d’autres personnes puissent facilement extraire le contenu Pro de votre e-book pour le réutiliser.

Jenny est nutritionniste et souhaite concevoir un e-book dans Canva pour le vendre à ses clients. Elle utilise des photos stock d’aliments issues de la bibliothèque Canva dans tout son e-book. Cette utilisation est autorisée à condition qu’elle respecte la limite de 480 000 pixels pour toute image non modifiée utilisée dans son e-book.

Vous ne pouvez pas vendre des images clipart numériques conçues à partir de contenu gratuit ou Pro que les clients utiliseront dans des applications autres que Canva. Pour vendre des images clipart numériques, vous devez créer vos propres designs de zéro.

Martina souhaite concevoir et vendre des images clipart numériques. Iel prévoit d’utiliser du contenu gratuit et Pro pour créer de nouvelles images clipart, puis de vendre les fichiers PNG aplatis à télécharger. Cette utilisation n’est pas autorisée, car Martina revendrait du contenu que ses clients pourraient utiliser dans d’autres applications.

Les images générées à l’aide de fonctionnalités d’IA (par exemple Magic Edit, DALL·E et Imagen de Google Cloud) ne sont pas couvertes par l’accord de licence de contenu de Canva. Vous pouvez utiliser ces images à toute fin légale, y compris pour les vendre, à condition de respecter les conditions d’utilisation des produits d’IA.

En savoir plus sur la propriété des droits d’auteur sur les designs créés dans Canva et sur l’utilisation de Studio magique en toute sécurité et dans le respect de la loi.

Uniquement si elle fait partie d’un design original. Vous ne pouvez pas la vendre seule (par exemple, comme unique image sur un T-shirt).

Modifier une photo, que ce soit à l’aide d’outils de retouche photo traditionnels ou d’outils d’IA, revient toujours à utiliser la photo d’origine. L’accord de licence de contenu continue de s’appliquer à l’utilisation de cette photo.

Nous reconnaissons qu’il est possible de modifier une photo de manière si importante avec Magic Edit qu’elle ne ressemble plus à l’originale. Cependant, nous ne pouvons pas vous donner de règle précise sur l’ampleur des modifications à apporter pour que l’utilisation ne soit plus considérée comme autonome.

Vous pouvez créer des designs (par exemple des publications pour les réseaux sociaux ou des publicités) pour des clients, ou répondre à des commandes de design, à condition de :

• Transférer les droits sur le design finalisé (par exemple une publication pour les réseaux sociaux ou une publicité) à votre client en concluant un accord avec lui.
• Veiller à ce que votre client respecte l’accord de licence de contenu.
• Transférer le design à un seul client. Vous ne pouvez pas transférer ou vendre le même design à plusieurs clients.