Utiliser Canva pour la création de produits numériques et physiques destinés à la vente

Nous sommes conscients que les conditions de licences de contenu et d’utilisation commerciale peuvent manquer de clarté, et même paraître écrasantes. Même s’il s’agit d’un sujet riche en nuances et que nous ne sommes pas toujours en mesure de fournir une réponse claire pour chaque situation spécifique, cette page contient des informations utiles à garder à l’esprit lorsque vous utilisez Canva pour créer et vendre des designs, qu’il s’agisse de modèles, de produits imprimés, d’e-books, de contenu généré par l’IA, etc.

Pour connaître les conditions juridiques complètes, veuillez lire l’intégralité de notre Contrat de licence de contenu.

Nous apporterons plus d’informations avec la présentation de quelques scénarios dans les sections ci-dessous. Mais voici ce que vous devez garder à l’esprit lorsque vous utilisez Canva pour créer et vendre des designs.

La combinaison d’éléments de design (par ex. des images, vidéos, fichiers audio, autres médias, texte, illustrations, éléments d’arrière-plan, etc.) et de techniques d’édition doit vous servir à créer un design original et donner naissance à une nouvelle création.

Comment savoir si mon design est suffisamment original ?

Posez-vous la question suivante : mon produit représente-t-il une œuvre originale, à laquelle j’ai consacré un véritable effort créatif ? Ou est-ce que je me contente de revendre du contenu trouvé sur Canva, auquel j’ai apporté des changements minimes ?

Dans quels cas mon utilisation du contenu Canva est-elle considérée comme « autonome » ?

Si vous utilisez du contenu Canva sous sa forme originale, en vous contentant d’appliquer un filtre, de changer les couleurs, de redimensionner, de recadrer ou de délimiter le contenu, ou en utilisant un seul élément de contenu avec très peu d’éléments de design supplémentaires – comme une simple bordure –, il s’agit d’une utilisation autonome.

Vous n’avez pas le droit de prendre un élément de la bibliothèque Canva (comme une photo, une illustration, etc.) et de l’imprimer sur un t-shirt pour le vendre. Il ne s’agirait pas d’un « design » et cela reviendrait à revendre le contenu de quelqu’un d’autre. Cette règle s’applique que vous créiez le t-shirt vous-même ou que vous fassiez appel à un service d’impression tiers.

Le Contrat de licence de contenu de Canva vous autorise à utiliser le contenu gratuit et Pro de Canva pour créer et vendre une série de produits (voir la section 5 du Contrat de licence de contenu) tels que :

• modèles
• affiches, tasses, t-shirts, autocollants, et autres produits imprimés
• e-books et magazines

Le Contrat de licence de contenu de Canva ne vous autorise pas à utiliser le contenu gratuit ou Pro pour créer et vendre votre propre contenu (par ex. des fichiers clipart). Si vous souhaitez vendre du contenu, vous devez créer vos propres designs à partir de zéro.

L’utilisation de contenu Canva Pro dans des modèles ou des produits destinés à la vente est soumise à des conditions particulières. Notre Contrat de licence de contenu couvre ce point de manière plus détaillée, mais de façon générale :

• Si vous souhaitez créer et vendre des modèles qui incluent du contenu Pro, vous ne pouvez les vendre qu’en tant que liens vers des modèles Canva. Veuillez consulter ci-dessous la section Modèles pour en savoir plus.
• Une limite de pixels s’applique à l’utilisation du contenu Pro dans les publications électroniques, comme les e-books.

Vous pouvez vendre des modèles en respectant certaines conditions.

• Les modèles doivent représenter un design original. Vous pouvez utiliser une combinaison de contenu gratuit et de contenu Pro.
• Vous pouvez utiliser uniquement du contenu Pro dans des designs de modèles si ceux-ci sont partagés via des liens de modèles Canva (par ex. un modèle qui redirige vos clients et clientes vers le design dans Canva).
• Vous ne pouvez pas vendre des modèles intégrant du contenu Pro au format PDF ou autres types de fichiers, qu’ils soient aplatis ou non.

Par modèle, nous entendons un design dont la mise en page et le style sont prédéterminés et qui est destiné à être modifié ou personnalisé par un utilisateur final afin de produire le document final souhaité.

Cela inclut des modèles pour des sites Web, des sites de réseautage, des documents, des projets ou autres, en vue de leur distribution et/ou de leur vente à des tiers. Par exemple :

• Un faire-part de mariage est un modèle, parce qu’il faut y ajouter les détails de l’événement pour pouvoir l’utiliser.
• Un e-book n’est pas un modèle, car il s’agit d’un produit fini qui ne nécessite pas d’édition supplémentaire de la part de l’utilisateur final pour être utilisé. Cela s’applique même si l’e-book comporte des sections que l’utilisateur final peut remplir (par exemple, un livre de développement personnel qui comporte une section dans laquelle les lecteurs et lectrices peuvent prendre des notes).

Zahir est un concepteur de modèles spécialisé dans les invitations. Il souhaite utiliser Canva pour créer des modèles de faire-part de mariage qu’il vendra sur Etsy.

• Zahir crée des modèles d’invitation qui incluent du contenu Pro. Cela est autorisé tant que Zahir vend ses modèles en tant que liens de modèles Canva.
• Zahir crée des modèles d’invitation qui incluent uniquement du contenu gratuit et des photos qu’il a prises lui-même pour les importer sur Canva. Ceci est autorisé et Zahir peut vendre ces modèles au format PDF ou comme liens de modèles Canva.

Vous pouvez vendre différents produits imprimés et utiliser des services d’impression à la demande (POD) en respectant certaines conditions.

• Les produits imprimés doivent représenter un design original. Vous pouvez utiliser une combinaison de contenu gratuit et de contenu Pro.
• Vous ne pouvez pas imprimer le contenu gratuit ou le contenu Pro tel quel.
• Vous pouvez utiliser des services d’impression à la demande (POD) dans la mesure où vous utilisez votre design original et que le service ne vous demande pas de confirmer que vous détenez les droits d’auteur sur celui-ci.

Certains services d’impression tiers peuvent vous demander de confirmer que vous détenez les droits d’auteur de tout design que vous importez dans leur service. Si c’est le cas, vous ne pouvez pas utiliser le contenu de Canva dans ces designs, car vous ne détenez pas les droits d’auteur sur ce contenu. Vous disposez uniquement d’une licence d’utilisation.

Si le service d’impression vous demande seulement de confirmer que vous avez le droit d’utiliser votre design contenant du contenu Canva, alors vous pouvez le faire, dans la mesure où vous vous conformez à nos conditions de licence (par exemple, vous n’essayez pas de vendre le contenu d’une manière autonome).

ll vous incombe de vérifier les conditions d’utilisation des sites Web tiers, car nous ne sommes pas en mesure de vous conseiller à ce sujet.

Scénario 1 : Jean souhaite créer des t-shirts et des tasses pour les vendre par le biais d’un service d’impression à la demande. Il utilise un mélange de graphiques et de polices pour créer des designs originaux. Une telle utilisation est autorisée.

Scénario 2 : Nadia souhaite concevoir et vendre des affiches par le biais d’un service d’impression à la demande. Sa création consiste en une seule photo à laquelle elle ajoute une bordure.

• Nadia ne peut pas utiliser les photos Pro ou gratuites de Canva pour ses designs d’affiches, car une telle utilisation serait considérée comme autonome.
• Nadia peut utiliser ses propres photos, importées sur Canva, pour créer ses affiches, car elle en détient les droits d’auteur et peut donc les utiliser de manière autonome.

Scénario 1

JB souhaite concevoir et vendre des autocollants.

• Il crée une planche d’autocollants composée de 20 éléments différents de basket-ball, de football et d’autres éléments liés au sport provenant de la bibliothèque de Canva. Les autocollants peuvent être téléchargés sous la forme d’un fichier PDF aplati ou de fichiers PNG isolés. Ceci n’est pas autorisé : non seulement parce qu’il s’agit d’une utilisation autonome de chacun des différents éléments, mais aussi car le fait de proposer le téléchargement de différents fichiers est similaire à la vente de fichiers clipart.
• Il crée une planche d’autocollants composée de 20 citations inspirantes qu’il a inventées et tapées à l’aide de polices Canva. Les autocollants peuvent être téléchargés sous la forme d’un fichier PDF aplati ou de fichiers PNG isolés. Cette utilisation est autorisée.

Scénario 2

Cathy souhaite concevoir et vendre des cartes de vœux que sa clientèle peut imprimer à la maison. Les cartes ne sont pas modifiables par la clientèle de Cathy. Pour créer ses cartes, Cathy utilise une combinaison de polices et de contenu gratuit et Pro. Une telle utilisation est autorisée.

Blake souhaite créer, imprimer et vendre un livre pour enfants. Pour ce faire, il utilise un modèle Canva pour commencer le design de son livre. Ceci est autorisé à condition que Blake ne vende pas le modèle tel quel. Cela signifie qu’il doit compléter le modèle du livre avec son propre contenu et ajouter une touche de créativité personnelle pour rendre le design du livre unique.

Vous pouvez vendre certaines publications numériques (par ex. e-books, magazines en ligne, newsletters, etc.) en respectant certaines conditions.

• La publication numérique doit représenter un design original. Vous pouvez utiliser une combinaison de contenu gratuit et Pro.
• Si vous souhaitez utiliser du contenu Pro pour des publications en ligne, celles-ci doivent être conçues à l’aide de Canva.
• Vous ne pouvez pas télécharger de contenu Pro à partir de Canva, puis l’utiliser pour créer votre e-book dans une autre application logicielle.
• Si vous utilisez du contenu Pro dans un format non édité (c’est-à-dire une photo seule sur une page, sans éléments superposés), vous devez respecter la limite maximale de 480 000 pixels afin que d’autres personnes ne puissent pas extraire facilement le contenu Pro de votre e-book pour le réutiliser.

Jenny est nutritionniste et souhaite créer un e-book dans Canva pour le vendre à sa clientèle. Tout au long de son livre, elle utilise des photos d’aliments provenant de la bibliothèque Canva. Cette utilisation est autorisée à condition que Jenny respecte la limite de 480 000 pixels pour toutes les images non modifiées qu’elle utilise dans son e-book.

Vous ne pouvez pas vendre de cliparts numériques, conçus à l’aide de contenu Pro ou gratuit, et qui seront ensuite utilisés par la clientèle dans des applications tierces en dehors de Canva. Pour que cette vente soit autorisée, vous devez créer vos propres designs à partir de zéro.

Martine souhaite concevoir des cliparts numériques pour les vendre. Elle prévoit d’utiliser du contenu gratuit et Pro pour créer de nouveaux modèles de cliparts, puis de vendre les fichiers PNG aplatis pour que ses clients puissent les télécharger. Cela n’est pas autorisé, car Martine revendrait alors du contenu destiné à être utilisé par sa clientèle dans d’autres applications.

Les images générées avec des outils d’IA (par ex. Édition magique, DALL·E et Imagen by Google Cloud) ne sont pas couvertes par le Contrat de licence de contenu de Canva. Vous pouvez donc utiliser ces images à toutes fins légales, y compris leur vente, à condition de vous conformer à nos Conditions d’utilisation des Produits IA.

En savoir plus sur la propriété des droits d’auteur sur les designs créés dans Canva et l’utilisation du Studio magique de façon sûre et légale.

Vous pouvez la vendre seulement si elle fait partie d’un design original. Elle ne peut pas être vendue seule (par exemple, en tant qu’image seule sur un t-shirt).

La manipulation d’une photo, qu’elle soit réalisée à l’aide d’outils de retouche photo traditionnels ou d’outils d’IA, constitue toujours une utilisation sous-jacente de la photo. Le Contrat de licence de contenu continue à s’appliquer à l’utilisation de cette photo sous-jacente.

Nous reconnaissons qu’il peut y avoir un scénario dans lequel vous avez tellement retouché une photo avec l’Édition magique qu’elle ne ressemble plus du tout à la photo d’origine. Toutefois, nous ne pouvons vous fournir de règle stricte sur l’ampleur des modifications à apporter à une photo pour que son utilisation ne soit pas considérée comme autonome.

Vous pouvez créer des designs (par ex. des publications sur les réseaux sociaux, des annonces publicitaires, etc.) pour votre clientèle ou percevoir des commissions sur vos designs en respectant ces conditions :

• Transférer les droits du produit fini (par ex. une publication sur les réseaux sociaux, une annonce publicitaire, etc.) à la personne concernée en concluant un accord avec elle.
• S’assurer que votre client ou cliente respecte le Contrat de licence de contenu.
• Ne transférer le design qu’à un seul client ou une seule cliente. Vous ne pouvez pas transférer ou vendre le même design à plusieurs personnes.